ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE POUR LES MEMBRES À BUT NON LUCRATIF DU RLSQ MODIFICATION DE LA DATE DU RENOUVELLEMENT

NOUVEAU TERME : 1ER DÉCEMBRE 2015 au 1er DÉCEMBRE 2016

Chers membres,

Pour des raisons administratives, le regroupement des organismes de loisir et de sport du Québec a modifié le terme de cette police d’assurance. Elle sera maintenant renouvelée à compter du 1er décembre de chaque année, pour une période d’un an, débutant le 1er décembre 2015. Cette modification n’a aucune incidence sur les protections offertes ni sur la prime annuelle. Par ailleurs, la portion « inutilisée » de la prime payée des clubs déjà souscrits, soit du 1er décembre 2015 au 1er avril 2016 (donc 122 jours sur 366 jours), vous sera créditée et appliquée automatiquement à la prime annuelle du terme débutant le 1er décembre 2015. Une facture détaillée contenant les informations énumérées ci-après, vous sera envoyée sous peu.

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