Chères partenaires,
Chers partenaires,
Au cours des dernières semaines, l’augmentation des cas de COVID-19 a amené le gouvernement du Québec à adopter des outils complémentaires aux mesures sanitaires en place pour lutter contre la pandémie. Le déploiement du passeport vaccinal dans la province depuis le 1er septembre s’inscrit dans ce contexte et vise à limiter la transmission du virus tout en permettant la poursuite des activités essentielles à la vie économique, éducative et sociale de la société québécoise.
Au cours des deux dernières semaines, vous avez pu vous familiariser avec l’application du passeport vaccinal, tout en n’étant pas exposés à des sanctions en cas d’infraction. Cette période d’adaptation est terminée et depuis aujourd’hui, 15 septembre, le décret 1173-2021 prévoit l’application des sanctions pénales prévues à l’article 139 de la Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) pour les infractions aux mesures prévues au décret.
Dans ce contexte, nous sollicitons aujourd’hui votre collaboration, afin de rappeler à vos réseaux et partenaires les éléments clés entourant le déploiement du passeport vaccinal :
- Ce dernier vise les personnes âgées de 13 ans et plus.
- Il doit être exigé par les exploitants ou les responsables des lieux ou des activités suivants :
- les événements et les festivals se déroulant à l’extérieur et dont le nombre de participants dépasse celui permis dans le cadre des rassemblements dans un lieu public extérieur (voir Événements et festivals extérieurs pour en savoir plus;
- les salles de spectacle, cinémas, salles où se produisent des événements sportifs (voir Salles de spectacle, cinémas, salles où se produisent des événements sportifs pour en savoir plus);
- les bars et restaurants, incluant les terrasses, sauf pour la commande à l’auto et le comptoir pour emporter (voir Bars et restaurants pour en savoir plus);
- les casinos et maisons de jeux, incluant les activités de bingo;
- les arcades, salles de billard, salons de quilles, activités intérieures et extérieures de sites thématiques, centres et parcs d’attractions, centres d’amusement, centres récréatifs, parcs aquatiques, zoos, planétarium, insectarium, etc. (voir Arcades, sites thématiques, centres et parcs d’attractions, centres d’amusement, centres récréatifs et parcs aquatiques pour en savoir plus);
- les croisières récréatives ou touristiques;
- les congrès et les conférences;
- les sports d’équipe et les activités physiques impliquant des contacts fréquents ou prolongés, pratiqués à l’extérieur, y compris à l’occasion d’une activité parascolaire (voir Sports et activités physiques pour en savoir plus);
- l’ensemble des sports ou activités physiques pratiqués dans un lieu public intérieur (voir Sports et activités physiques pour en savoir plus);
- Voir les détails pour d’autres secteurs et lieux.
- Les exploitants ou les responsables des activités et des lieux visés pour l’application du passeport vaccinal doivent vérifier à l’entrée :
- le code QR des personnes âgées de 13 ans et plus qui souhaitent accéder à ces lieux et activités à l’aide de l’application VaxiCode Verif;
- l’identité des personnes à l’aide d’une preuve d’identité émise par un ministère, un organisme public ou un établissement d’enseignement. Cette preuve doit comprendre une photo pour les personnes âgées de 16 à 74 ans inclusivement.
- Toutes les personnes résidant au Québec qui ne détiendraient pas de code QR, certifié ou reconnu par le gouvernement du Québec, doivent se voir refuser l’accès aux lieux ou la participation aux activités visés par l’usage d’un passeport vaccinal.
- Les personnes âgées de 13 ans et plus en provenance d’autres provinces ou d’autres pays peuvent présenter une preuve de vaccination officielle rédigée en français ou en anglais, émise par la province ou le pays de résidence, ainsi qu’une preuve d’identité, avec une adresse hors Québec et une photo pour les personnes âgées entre 16 et 74 ans, pour avoir accès aux lieux et activités visés par le déploiement du passeport vaccinal.
Rappelons que plusieurs autres modalités s’appliquent. Nous vous invitons à consulter la page passeport vaccinal COVID-19 pour en savoir plus et à diffuser ces informations auprès de vos réseaux et partenaires. Nous vous invitons également à nous communiquer tout enjeu d’application qui pourrait être porté à votre attention, dans une perspective d’amélioration continue.
Enfin, je tiens à vous remercier de votre collaboration constante. Les efforts déployés pour lutter contre la pandémie par l’ensemble des partenaires contribueront à atténuer les effets de la quatrième vague sur la santé de la population.
Cordialement,
Réjean Houle
Sous-ministre adjoint du loisir et du sport